Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site coetmo.fr est édité par :

Identité : Co&Mo
Statut juridique : SASU
Siège social : 89 Rue de la Chasse – 93130 NOISY LE SEC – FRANCE
Contact : contact@coetmo.fr / 06 23 02 16 24
SIRET : 819205733 00036
Numéro de TVA : FR88819205733
Directeur de la publication : José Pereira

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Contact : 1007 (appel gratuit) ou www.ovh.com

3. Crédits

Conception et réalisation du site :
TREMO STUDIO
stremolieres.studio@gmail.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies de réalisations, logos, infographies) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support que ce soit est interdite, sauf autorisation expresse de l’éditeur.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :
Collecte : Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes de devis ou d’information liées aux prestations de renfort carbone et gros œuvre.
Droit d’accès : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, contactez-nous à : [Ton Email].

6. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

L’entreprise Co&Mo a souscrit un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale auprès de la compagnie SMABTP.
Couverture géographique : France métropolitaine
Numéro de contrat : N° C82607D1244 000/001540096

Retour en haut